CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
TERMES ET CONDITIONS
Tout client qui passe une commande via cette plateforme doit accepter les Conditions générales d'utilisation de la plateforme et les Conditions générales du magasin.
CONDITIONS GÉNÉRALES DU MAGASIN
En fonction du magasin choisi par le client:
1. IDENTIFICATION DU VENDEUR
CESAM3D , PLACE ALBERT 1ER 21 , 6820 FLORENVILLE
contact@cesam3d.be
061/27 97 56
2. GENERALITES ET DEFINITIONS
Seules les présentes conditions de vente sont d’application pour la vente en ligne aux utilisateurs finaux par CESAM3D et ce sur le territoire belge. Néanmoins, les contrats en cours restent soumis aux conditions applicables au moment où la vente est conclue.
CESAM3D n’est actif qu’en Belgique/France/Espagne/Italie/Allemagne/Luxembourg. Nous ne pouvons accepter votre réservation que lorsque l'adresse de livraison est située dans ses pays.
Tout litige sera soumis à la législation belge. Les tribunaux de Arlon sont seuls compétents.
Là où c'est indiqué, les dispositions ne s'appliqueront que sur la vente aux "consommateurs"; c.-à-d. à toute personne physique ou morale qui achète des produits sur le site à des fins excluant tout caractère professionnel.
Par « IT » il est entendu : Ordinateurs, laptops, imprimantes,….
3. CONCLUSION DE LA VENTE EN LIGNE
Le catalogue de produits et leur description figurant sur le site , ne constitue pas une offre en tant que telle. Il ne suffit dès lors pas de parcourir la procédure de commande sur notre site pour la formation du contrat de vente. La vente ne sera définitivement conclue que lors de la réception de l'email de confirmation. Pour la sécurité et la certitude du client, CESAM3D se réserve le droit de lui demander des informations complémentaires et de refuser l'exécution de la commande à défaut de réponse adéquate. CESAM3D peut également refuser des commandes lorsqu'il appert que l'acheteur a l'intention de revendre les produits.
Une réservation n’est pas une vente. L’appareil choisi est réservé pour le client dans un magasin au choix, où il peut l’acheter.
4. TRANSFERT DE PROPRIETE
Par dérogation à l’article 1583 du Code civil, les biens vendus, livrés ou installés demeurent notre propriété exclusive, jusqu’au paiement intégral de nos factures. Nonobstant cette réserve de propriété, tous les risques de perte et de dégâts relatifs aux biens concernés sont transférés au client dès la prise en possession.
5. PRIX
Nos prix s’entendent TVA comprise et mentionnent clairement la cotisation Recupel.
Les frais normaux de livraison et d'expédition sont affichés, tenant compte de l'information fournie par le client relative au lieu de livraison.
Les offres sont valables pendant toute la durée de mise en ligne. Les prix affichés peuvent changer. En cas de passation de commande, le prix valable au moment de la commande s'appliquera à cette vente en ligne.
Dans le cas où le prix indiqué d'un produit n'est pas correct lors d'un achat, le client peut acheter le produit au prix correct ou refuser l'achat.
6. PAIEMENT
Le client peut effectuer son paiement:
a) Le client peut effectuer son paiement directement au magasin (Cash, Bancontact, Visa, si disponible au magasin ou à l'aide d'un financement (moyennant acceptation du dossier par l'institution de crédit).
A défaut de paiement au moment de la livraison, la marchandise sera reprise et les prestations ultérieures seront facturées ou client.
b) par virement classique sur le compte du magasin
Dans ce dernier cas, les produits sont réservés à l’attention du client pendant 5 jours, en attendant le paiement. Une fois ce délai passé, nous pouvons décider d’annuler la commande.
A défaut de paiement du solde restant dû au moment de la livraison, la marchandise sera reprise et les prestations ultérieures seront facturées au client.
7. LIVRAISON ET INSTALLATION
Pour la sécurité du client, le chauffeur peut demander au client des justificatifs d'identité (ou une copie) lors la livraison. Le client signe pour réception de la livraison.
7.1 Livraison de produits IT en Belgique
Les appareils IT sont livrés à domicile en Belgique. Si l'appareil souhaité est en stock et que vous le commandez avant 14h , vous le recevrez le lendemain!
7.2 Délai de livraison en Belgique
CESAM3D aspire à traiter toutes les commandes en ligne endéans les 2 jours ouvrables. Dans le cas où le consommateur ne reçoit pas l'appareil dans les 30 jours après achat (dû à un cas de force majeure, de conditions exceptionnelles non imputables au consommateur), celui-ci a le droit d'annuler sa commande.
Pour les articles en stock au moment de la commande, plusieurs dates de livraison sont proposées au client, qui peut faire un choix.
Pour les articles qui ne sont pas en stock au moment de la commande, CESAM3D contacte le client pour fixer une date de livraison.
Le délai de livraison est en principe limité à 30 jours. Dans le cas où ce délai ne peut pas être respecté, vous en serez informé sur la page du produit souhaité.
8. ENLÈVEMENT D’UNE RÉSERVATION
Lors de l’enlèvement, le client doit présenter dans le magasin le mail de confirmation ou d’enlèvement. Pour la sécurité du client, le vendeur du magasin peut demander au client de présenter des justificatifs d'identité (ou une copie).
9. CONTACT
9.1 Remarques relatives à la commande internet
Pour toute remarque relative à sa commande, le client peut contacter le Webshop à l'adresse contact@cesam3d.be
9.2 Remarques relatives à la livraison
Toute réclamation sur des dégâts apparents aux marchandises livrées ou sur les dommages causés par nos livreurs doit, pour être prise en considération, être mentionnée sur les documents de livraison au moment de la livraison. Ceci vaut également pour les livraisons non conformes ou incomplètes.
9.3 Pannes techniques
Les petits appareils et le matériel IT doivent être déposés au magasin CESAM3D. Pour les achats, le client doit prendre contact avec le magasin d’enlèvement.
10. GARANTIE CONSOMMATEUR
10.1 Garantie légale pour les consommateurs
Pour les consommateurs, la garantie légale de 2 ans est d’application pour les appareils neufs et 1 an pour les appareils reconditionnés.
a)Cette garantie ne couvre que les défauts de conformité existants au moment de la livraison des biens. Sont dès lors exclus :
- Tout dommage direct ou indirect causé après la livraison par l'appareil et à l'appareil (p.ex. par oxydation, chocs, chute,...), ainsi qu'à son contenu (p.ex. le contenu d'un congélateur ou d'une machine à laver).
- L'usure normale due à l'utilisation;
- Les dommages consécutifs à un incendie, un dégât des eaux, la foudre, un accident, une catastrophe naturelle;
- Les défauts causés expressément ou par négligence, par un traitement non judicieux, un mauvais entretien ou un usage anormal ou non conforme aux prescriptions du constructeur;
- Les dommages consécutifs à une utilisation commerciale ou professionnelle.
b)Le défaut de conformité doit être signalé dans les deux mois qui suivent sa constatation.
c)Toute demande d’intervention doit être adressée à notre service après-vente CESAM3D. Lorsque le client fait appel directement au fabricant dans le cadre de la garantie, les frais éventuels y afférents sont à sa charge. En cas d’intervention par un tiers qui n’est pas désigné par CESAM3D, le bénéfice de la garantie est annulé.
d) Il est conseillé au client de conserver sa facture ou le bon de livraison et de pouvoir fournir l'originale. La garantie débute le jour de l'enlèvement ou de la livraison.
e) Les conditions générales de réparation sont d’application à toutes les réparations.
Les présentes conditions et restrictions n’affectent pas les dispositions légales en la matière.
11. DROIT DE RETRACTION
Droit de rétractation/Délai de réflexion
Ces dispositions sont uniquement valables pour les consommateurs liés à des achats en ligne.
Selon l'article 47 sq.du livre VI du code du droit économique, le consommateur peut exercer un droit de rétractation dans les 14 jours après la prise en possession du produit sans amende et sans demande de motif. Le moment de livraison est estimé être le même que celui de la prise en possession du produit. Ce délai doit permettre au client d'évaluer le produit acheté "comme à l'étalage". Des appareils installés, endommagés ou incomplets ne sont pas repris.
Dans le cas où le consommateur souhaite faire usage de cette opportunité, il doit remplir le formulaire de rétractation et le renvoyer signé à CESAM3D. De plus, le consommateur doit dans les 14 jours, après la mention de la décision du droit de rétractation, renvoyer le(s) produit(s) non endommagé(s), accompagné des accessoires, le mode d'emploi ainsi que (une copie) de la facture/bon de livraison et:
a) Soit l'envoyer à ses propres frais et à ses propres risques (CESAM3D n'est pas responsable de quelconque endommagement, vol, ou perte des produits ou de leur emballage) à CESAM3D;
Le client ne peut pas invoquer son droit de rétractation pour des accords concernant la livraison de biens qui sont produits selon des spécifications du consommateur ou qui ont clairement un caractère personnel.
Logiciel (par exemple logiciel antivirus) dont le cachetage est rompu par le consommateur, ne peut pas bénéficier des droits de rétractation.
Si le consommateur cause plus de dommages à l'emballage que celui causé par l'ouverture de l'emballage, ou s'il ne retourne pas l'emballage, une indemnité pourra être réclamée en fonction du dommage effectivement subi.
Pour des produits sujets à des livraisons consécutives et régulières, le délai débute le jour suivant la première livraison/prise en possession. Pour des livraisons dispersées d'une même commande, le délai débute le jour suivant la livraison/prise en possession de la dernière partie de cette même commande.
Si le consommateur se tient aux conditions du droit de rétractation, CESAM3D se chargera du remboursement des montants payés, sans délai et dans les 14 jours après réception de l'envoi de retour du consommateur (si vous payez par Visa ou Mastercard, le remboursement se fera sur cette même carte).
CESAM3D est nommé tierce partie par le système de caution, dans le cas où en exerçant le délai de rétractation, le vendeur ne rembourse pas les montants payés. Par le système de caution, le montant est versé sur le compte de CESAM3D, qui bloque ce montant provisoirement sur un compte. Lors de l'expiration du délai de rétractation, le montant est versé au vendeur, sauf si le consommateur invoque son droit de rétractation. Dans ce dernier cas, le montant est versé au consommateur.
12. PREVENTION ARTICLES CONTREFACON
À tout moment, CESAM3D propose uniquement des produits qu'elle achète auprès des fabricants d'origine et de leurs grossistes. En cas de doute sur l'authenticité des produits, le consommateur peut trouver plus d'informations et de conseils sur le site https:// https://www.cecbelgique.be. En cas de suspicion de contrefaçon, le consommateur peut toujours déposer une réclamation via le point de notification https:// https://meldpunt.belgie.be/meldpunt/fr/bienvenue. »
13. PREUVE
Les parties acceptent les moyens de preuve électroniques (email, backup, ...).
14. CONFIDENTIALITE
Le traitement et la protection de données à caractère personnel sont soumis à des Règles de Confidentialité. Ces Règles de Confidentialité font partie intégrante de ces Conditions Générales de ventes en ligne.
15. VALIDITE, LOI APPLICABLE ET PROCEDURE DE PLAINTE
Nous espérons bien-entendu que tous nos clients soient satisfaits à 100%. Au cas où vous auriez néanmoins une plainte, n'hésitez surtout pas à nous contacter par e-mail à l'adresse . Nous nous engageons à traiter votre plainte endéans les 7 jours.
Si une des conditions devait être déclarée nulle ou inapplicable, les autres conditions des présentes demeurent pleinement en vigueur et cette condition sera applicable dans la mesure permise par la loi.
Les parties acceptent, dans le cadre de leurs relations, les moyens de preuve électroniques (ex. l'e-mail, les backups informatiques, ...).
Les litiges relatifs à la validité, l'interprétation ou l'exécution des présentes conditions générales de vente en ligne, sont exclusivement régis par le droit belge et uniquement soumis aux tribunaux de Arlon.
16. CAPACITE JURIDIQUE
En achetant des produits via le présent site Internet, le client déclare être âgé d'au moins 18 ans et être légalement habilité à acheter des produits et services en ligne par le biais de ce site web. Le client consent à assumer la responsabilité de toutes les transactions financières en rapport avec l'utilisation de ce site Internet, y compris les transactions qui, par exemple, auraient été effectuées à son compte par des mineurs partageant son domicile.
17. AVIS DE NON-RESPONSABILITE
CESAM3D fait tout, pour que les informations mentionnées sur le site web soient complètes et précises, mais ne garantit pas la justesse de ces informations. Les visiteurs et/ou utilisateurs du site web ne peuvent à aucun moment fonder leurs droits sur les informations mentionnées sur le site web. Toutes les informations sont sous toutes réserves de changements de prix, de fautes de frappe, d'erreurs et de développements du marché. Les images affichées sont uniquement en guise d'illustration.
Les droits de propriété intellectuelle de toutes les informations présentes sur le site web sont réservées à CESAM3D. Il n'est pas permis de copier et/ou de divulguer des informations provenantes du site web de CESAM3D sous toutes formes, sans accord par écrit préalable. Le site web peut contenir des liens vers d'autres sites web dont CESAM3D n'est pas propriétaire. CESAM3D ne peut en aucun cas être tenu responsable pour le contenu ou l'utilisation de ces sites web ou pour les éventuelles conséquences après la visite d'un de ces sites web.Les informations envoyées par e-mail par CESAM3D concernent uniquement les personnes adressées. L'utilisation de ces informations par d'autres personnes que les personnes adressées n'est pas autorisée. CESAM3D n'est pas responsable pour la transmission exacte et complète du contenu d'e-mails envoyés ou pour la réception provisoire d'e-mails. Fonder votre droit sur les informations vous étant envoyées, n'est en aucun cas permis.
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DE LA PLATEFORME
1. NOS COORDONNÉES
CESAM3D Place Albert 1er, 21 6820 Florenville, et dont le numéro d'entreprise est 0819.278.232
Adresse électronique : contact@cesam3d.be
2. DÉFINITIONS
Les termes énumérés dans cet article seront définis et utilisés dans les présentes conditions générales dans le sens décrit ci-dessous :
CESAM3D Place Albert 1er, 21 6820 Florenville, et dont le numéro d'entreprise est 0819.278.232
Plateforme : l'environnement sur lequel les produits sont proposés aux utilisateurs.
Utilisateur : tout visiteur de la Plateforme.
Client : un Utilisateur de la Plateforme qui procède à l'achat d'un produit via la Plateforme.
Consommateur : toute personne physique qui agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou professionnelle.
Magasin : un magasin/point de service avec lequel le Client conclut un contrat d'achat.
Contrat d'achat : le contrat à distance conclu entre le Client et le Magasin choisi par le Client suite à l'achat par le Client d'un produit auprès du Magasin choisi via la Plateforme.
Conditions générales du Magasin : désigne les conditions du magasin choisi par le Client qui s'appliquent au Contrat d'achat.
3. GÉNÉRALITÉS
Les présentes conditions générales s'appliquent à la commande et à l'achat de produits via la Plateforme.
Tout Client qui passe une commande via la Plateforme pour acheter un produit dans le Magasin choisi par le Client doit accepter à la fois les Conditions Générales d'utilisation de la Plateforme et les Conditions Générales du Magasin.
Toutefois, les conditions en vigueur au moment de la conclusion de la vente restent applicables aux contrats en cours.
4. CONTRAT D’ACHAT
Lorsque le Client procède à l'achat d'un produit via la Plateforme et reçoit un courriel de confirmation, un Contrat d'achat est conclu entre le Client et le Magasin choisi.
Avant qu'un Contrat d’achat puisse être conclu, le Client doit accepter les Conditions Générales du Magasin.
Le Client reçoit un reçu provenant directement du Magasin qu'il a choisi.
La commande du Client sera traitée et livrée conformément aux Conditions Générales du Magasin.
5. PAIEMENT ET LIVRAISON
Le Client doit payer sa commande selon les modalités et procédures de paiement du Magasin qu'il a choisi.
Le Client peut faire livrer sa commande selon les modes de livraison proposés par le Magasin qu’il a choisi.
Les produits vendus, livrés ou installés restent la propriété exclusive du Magasin jusqu'au paiement intégral de la facture émise par le Magasin. Nonobstant cette réserve de propriété, le risque de perte ou de dommage est transféré au Client dès qu'il prend possession des produits.
Le paiement et la livraison de la commande passée par le Client via la Plateforme sont soumis aux Conditions Générales du Magasin.
6. PRIX
Les prix indiqués sur la Plateforme comprennent la TVA et mentionnent clairement la cotisation Recupel.
Les Conditions Générales du Magasin s'appliquent aux prix.
7. RETOURS ET RÉCLAMATIONS
Le Client a le droit de retourner une commande dans le délai fixé par le Magasin dans les Conditions Générales du Magasin (« droit de rétractation »).
En cas de questions, remarques et/ou réclamations concernant les produits achetés, le Client doit contacter directement le Magasin qu’il a choisi ou envoyer un courriel à .
8. CONFIDENTIALITÉ
L'acquisition et le traitement des données personnelles par le biais de la Plateforme sont soumis à une politique de confidentialité. La présente politique de confidentialité fait partie des présentes Conditions Générales.
9. VALIDITÉ, DROIT APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGES
Toute réclamation concernant les services CESAM3D doit être envoyée à l'adresse électronique suivante : . Nous nous efforçons de traiter les réclamations dans un délai de 7 jours.
Si l'une des dispositions des présentes conditions générales est déclarée nulle et non avenue, les autres dispositions resteront pleinement en vigueur et s'appliqueront dans la mesure permise par la loi.
Les litiges concernant la validité, l'interprétation ou l'exécution des présentes conditions générales sont exclusivement régis par le droit belge et sont portés devant les tribunaux de Bruges.
10. CAPACITÉ JURIDIQUE
En achetant des produits par le biais de la Plateforme, le Client déclare être âgé d'au moins 18 ans et être légalement autorisé à acheter des produits et services par le biais de la Plateforme. Le Client convient qu'il est responsable de toutes les transactions financières liées à l'utilisation de la Plateforme, y compris celles effectuées en son nom, par exemple par des mineurs résidents.
11. CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
CESAM3D s'efforce d'assurer que les informations qu'il fournit sur la Plateforme sont aussi complètes et exactes que possible, mais ne garantit pas l'exactitude des informations fournies. Les utilisateurs ne peuvent tirer aucun droit des informations fournies sur la Plateforme. Toutes les informations sont sujettes à des changements de prix, à des fautes de frappe, à des erreurs et à l'évolution du marché. Les images présentées sont uniquement destinées à des fins d'illustration.
Les droits de propriété intellectuelle sur toutes les informations disponibles sur la Plateforme sont réservés à CESAM3D. Il n'est pas permis de copier et/ou de distribuer les informations de la Plateforme sous quelque forme que ce soit sans autorisation écrite préalable. La Plateforme peut contenir des liens vers des sites web qui n'appartiennent pas à CESAM3D. CESAM3D n'est en aucun cas responsable du contenu ou de l'utilisation de ces sites web, ni des conséquences éventuelles de la visite d'un de ces sites.